Mentions légales — Saint-Michel, Ecole, Collège et Lycée privé à Annecy - Haute Savoie

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Outils personnels

Connexion


Mentions légales

Site officiel de l'Etablisssement Saint Michel : www.st-michel.fr

Directeurs de publication

Direction Opérationnelle : Etablissement Saint Michel
Direction Rédactionnelle (contenu) : Stéphanie JOLY
Direction Technique (optimisation) : Bayard Service

Editeur : Etablisssement Saint Michel
BP 257 - 74007 ANNECY CEDEX
Tel : 04 50 45 05 20 - Fax : 04 50 45 52 87
webmaster@st-michel.fr

Conception graphique et réalisation technique

Bayard Service

Allée Hélène Boucher, 59118 Wambrechies
+33 (0)3 20 13 36 60

Dispositions légales

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'Etablisssement Saint Michel ou de tiers ayant autorisé l'Etablisssement Saint Michel à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias. La classe n'est pas considérée comme un cercle privé, ni comme un lieu d'usage personnel.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à l'Etablisssement Saint Michel. Elles font l'objet d'un traitement informatisé.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6/01/1978 modifiée et au RGPD du 27/04/2016, un droit d'accès aux données, de rectification et d'opposition à leur traitement ou leur conservation peut être exercé par toute personne concernée.

Ces droits peuvent être exercés par courriel auprès du webmaster ou par lettre auprès de l'Etablisssement Saint Michel.

Mise en garde générale

L'Etablisssement Saint Michel met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. L'Etablisssement Saint Michel se dégage de toute responsabilité en cas d'indisponibilité de certains services proposés sur le site.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions ou erreurs, et de nous proposer des corrections auprès du webmaster.

Compatibilité navigateur

Nous garantissons la compatibilité du site et de son administration avec les navigateurs suivants :

  • Chrome (dernières versions)
  • Microsoft Edge (dernières versions)
  • Firefox (dernières versions)
  • Safari (dernières versions)
  • Opéra (dernières versions)

Pour les autres navigateurs, nous ne pouvons garantir une présentation graphique et un fonctionnement identique.

liens vers  www.st-michel.fr

L'Etablisssement Saint Michel autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site officiel pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site www.st-michel.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.st-michel.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site ( Frame ).

Dans tous les cas d'espèce, L'Etablisssement Saint Michel se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

L'Etablisssement Saint Michel se réserve le droit de "pointer" vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de L'Etablisssement Saint Michel , par conséquent, ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, ni des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.